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I-9, r. 9 - Règlement sur la formation continue obligatoire des ingénieurs

Article 20
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Texte complet
20. La radiation du tableau de l’Ordre demeure en vigueur jusqu’à ce que le membre fournisse à l’Ordre la preuve qu’il a satisfait aux exigences contenues à l’avis de l’article 16 et jusqu’à ce qu’elle ait été levée par le Conseil d’administration.
Décision 2010-12-16, a. 20.
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